Mentions légales

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les créations réalisées par la société Blackpaper sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de Blackpaper, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.

DONNÉES PERSONNELLES

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (« informatique et libertés »), vous disposez d’un droit d’accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des données qui vous concernent, veuillez contacter directement la société dont les coordonnées figurent sur le site.

DÉCLARATION À LA CNIL

Ce site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro (en cours).

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Rafaela Bailles